Gestion Ressources Humaines

Notre cabinet d’avocat vous accompagne dans la gestion de vos ressources humaines à Paris


Parce que les TPE et PME n’ont pas la capacité (physique et financière) de recourir à un responsable de ressources humaines, Me Thierry MALARDÉ pourra vous apporter l’assistance nécessaire que ce soit dans votre activité quotidienne habituelle ou lors de phase de développement, momentanée ou durable.

Fort de son expérience en droit du travail et de sa formation en Management des Ressources Humaines, Me Thierry MALARDÉ vous propose le soutien nécessaire en sécurisant vos pratiques à un coût plus abordable que d’embaucher en interne.


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Audit Général

  • Des contrats de travail (clauses à risques, forfait cadre…)

Cette analyse est d’autant plus importante si le contrat-type est ancien et n’a pas été revu par un professionnel du droit. IL peut ensuite être proposé de nouvelles clauses selon les buts recherchés par le(s) dirigeant(s).

  • Des obligations notamment en matière d’affichage

Toute entreprise se doit d’afficher un certain nombre d’informations à destination de ses salariés. En fonction de seuils, d’autres affichages doivent venir s’ajouter.



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    -      En matière d’IRP 

    Il faut vérifier si les critères de mise en place obligatoires ont été atteints. Dans cette hypothèse, vérifier la conformité des opérations électorales ou de la carence.

    Si cela n’a pas été le cas, proposer un calendrier électoral et le détail de l’ensemble des opérations nécessaires à cette élection.

    Si elles existent, il faut vérifier leur bon fonctionnement : tenue du registre, suivi des décisions prises, informations obligatoires transmises…


    -      De définition des postes


    La rédaction d’une fiche de poste constitue une tâche très importante en matière de ressources humaines.

    Elle est aussi importante pour l’entreprise que pour le salarié.

    Pour l’entreprise, elle va permettre de définir les contours de chaque poste de travail. Elle sera utilisée bien entendu lors d’un recrutement pour faciliter la rédaction d’une annonce et établir les critères primaires ou secondaires à remplir par les candidats. Elle servira ensuite également lors des entretiens d’évaluation. Elle devra également être actualisée pour tenir compte de l’évolution du poste en question, des technologies nécessaires à l’accomplissement des tâches ou à la réorganisation interne de l’entreprise.

    Pour le salarié, elle lui permet de mieux cerner ce qu’on attend de lui. Elle est en général annexé à son contrat de travail, ou présentée lors de la procédure d’embauche ou, à tout le moins, rappelée lors de l’entretien d’évaluation.


    -      En matière de registres

    Une entreprise doit tenir à jour de nombreux registres :

    • Registre unique du personnel

    • Registre des accidents bénins non déclarés

    • Document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP)

    • Registre des alertes en matière de santé publique et d’environnement

    • Registre du CSE

    L’ensemble de ces registres porte sur des domaines différents et ne sont pas obligatoires dans toutes les entreprises.

    Néanmoins, lorsque leur tenue est obligatoire, il faut non seulement prêter attention à ce qu’ils contiennent l’ensemble des informations légalement prévues mais également qu’ils soient régulièrement à jour.


    Ces registres doivent être également présentés 


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Entretiens Individuels (d'évaluation, déconnexion)

  • Audit des documents d’appui

 

Si l’entreprise n’a pas revu depuis longtemps les documents d’évaluation, il conviendra de les analyser et d’en discuter avec les différents responsables de service.

Ces documents doivent tenir compte des évolutions de poste (logiciels, machines, réglementation…).

Tout comme leur création, il s’agit d’un travail collégial qui doit prendre en compte les objectifs des dirigeants en intégrant ceux des responsables à chaque niveau.


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    - Collaboration à l’amélioration/mise en place des entretiens

    En suite d’un éventuel audit ou dans le cas d’une création des outils d’appui, il conviendra de finaliser ces documents pour apporter les réponses nécessaires à la gestion des ressources humaines.

    Dans l’hypothèse des premiers entretiens, il peut être envisagé un accompagnement des responsables pour les former à la tenue d’un entretien et leur donner les indications sur les questions à ne pas poser.


Intégration

  • Audit du process d’accueil des nouveaux arrivants

S’il est formalisé, il convient de l’analyser pour déterminer ses points forts et ses faiblesses.

Il faudra, outre cette analyse, interroger les derniers arrivants pour connaître les atouts et faiblesses de la procédure d’intégration.

Celle-ci doit être formalisée en termes de circuit mais également reprise dans un document.

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    - Amélioration ou création du document d’intégration

    C’est une procédure peu répandue mais qui a toute son importance lors de l’accueil de nouveaux salariés.

    Comme dans toute première rencontre, la première impression est très importante. Dans le monde du travail, les premiers jours vont être déterminants pour que le nouvel arrivant se sente bien.


    En ayant réfléchi en amont à son accueil avec la mise en place d’un circuit (présentation au supérieur hiérarchique, aux collègues, ressources humaines, service paie), ce livret donnera à ce salarié tous les renseignements pour accélérer son intégration.


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Recrutement

Tous les intervenants savent désormais qu’un recrutement a des conséquences trop importantes pour ne pas être sous-estimé.

Pour chacune des phases, il pourra vous être apporté l’assistance nécessaire pour minimiser au maximum les risques liés à un mauvais recrutement :


- Analyse du besoin : il s’agit d’une phase où la situation actuelle et les perspectives futures devront être recensées. L’interaction entre les objectifs généraux de l’entreprise et ceux propres à chaque service devront se combiner pour établir un plan de recrutement en terme de qualité et de quantité.


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    - Définition de la stratégie de communication : selon le poste, l’entreprise, il conviendra de sélectionner les outils à utiliser pour diffuser le besoin de recrutement.


    - Publication d’annonces : jobboards, journaux, sites spécialisés, réseaux sociaux.


    - Entretiens de pré-qualifications : une première sélection des candidatures pourra être établie. Dans le même temps, il pourra être procédé à des approches directes de candidats correspondant au profil.


    - Tests de personnalité : afin d’affiner les entretiens de pré-qualification, les candidats envisagés pourront être soumis à des tests (tests d’aptitudes, de personnalité, de mise en situation.


    - Entretiens de qualification : ils serviront à évaluer les acquis techniques par rapport au poste envisagé et de confirmer les résultats des tests. Il sert également à présenter l’entreprise et les éventuelles évolutions du poste. Ils permettent d’arriver à la liste des quelques candidats présentés à l’entreprise.

    - Amélioration ou création du document d’intégration

    C’est une procédure peu répandue mais qui a toute son importance lors de l’accueil de nouveaux salariés.

    Comme dans toute première rencontre, la première impression est très importante. Dans le monde du travail, les premiers jours vont être déterminants pour que le nouvel arrivant se sente bien.


    En ayant réfléchi en amont à son accueil avec la mise en place d’un circuit (présentation au supérieur hiérarchique, aux collègues, ressources humaines, service paie), ce livret donnera à ce salarié tous les renseignements pour accélérer son intégration.


Politiques de rémunération

  • Audit de l’existant, calculs de ratios

Cette analyse permet notamment d’obtenir des statistiques sur la masse salariale, sur son évolution, sur la répartition des augmentations…

 

  • Proposition d’axes de réflexions

Après recueil et analyse des informations, un dialogue devra être mis en place avec le(s) dirigeant(s) pour établir les objectifs recherchés et fixer les moyens humains et financiers de l’entreprise pour y arriver.

 

  • Mise en place d’outils spécifiques


Il faudra envisager les solutions adaptées aux objectifs et à l’entreprise elle-même. Il faudra partir de l’existant pour tendre vers l’objectif recherché.


Il sera difficile de remettre en cause l’intégralité de la politique salariale initiale mais de nouveaux outils pourront être mis en place (intéressement, PEE, participation, PERCO, avantages en nature, 13è mois…)


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Mobilité internationale

  • Préparation des expatriations, détachements

Un départ à l’étranger nécessite l’accomplissement de nombreuses formalités administratives tant en France que dans le pays d’accueil. Il pourra vous être apporté tout le soutien pour vous libérer l’esprit et être assurée que l’ensemble des démarches sera accompli.

 

  • Formation aux salariés/conjoints

Selon la durée de la mobilité, il faut préparer le salarié et éventuellement sa famille à l’acclimatation dans un pays étranger. Tout comme le processus d’intégration dans une nouvelle société, il faut préparer à l’apprentissage d’une nouvelle culture, des rudiments de la langue et des conditions de séjour sur place.

Administration du personnel

  • Réalisation d’outils statistiques

Pour gérer les ressources humaines, il faut disposer de nombreuses données. C’est par leur analyse que le service ressources humaines ou l’avocat qui vous apportera le soutien dans ce domaine, que la Gestion Prévisionnelles des Emplois et Carrières pourra être adaptée. C’est encore une fois en tenant compte des objectifs de la société et des statistiques de l’existant qu’il pourra être proposé les solutions correspondant au plus près à l’entreprise.


  • Audit ou tenue du registre d’entrée et de sortie du personnel

Il s’agit d’une formalité simple mais qui nécessite une grande rigueur dans son actualisation.


  • Conformité au RGPD

Le recueil des informations sur l’ensemble des salariés nécessite le respect des dispositions du RGPD.


Comme toute base de données, il faut éviter toute infraction à la conservation des données ou à l’accès de celles-ci par les salariés.



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Dialogue social

  • Audit de l’existant

Il convient d’analyser le respect des obligations légales en la matière (en fonction des seuils).

 

  • Pistes de réflexion sur les améliorations

Il pourra être envisagé par exemple d’un côté l’amélioration du dialogue social si des obstacles ou difficultés de communication sont constatées. D’un autre côté, si aucun dialogue social n’existe en raison de la non-atteinte du seuil, il pourra être mis en place pour éviter des incompréhensions et permettre une meilleure implication de l’ensemble des acteurs.

 

  • Soutien lors de négociations

Toute négociation doit être anticipée et préparée. Il faut envisager l’ensemble des points attendus mais également ceux qui peuvent survenir sans l’être. Selon les degrés de tension au sein de l’entreprise, les réunions avec les IRP peuvent être plus ou moins utiles. Elles doivent l’être au maximum pour permettre de fluidifier les rapports sociaux.

Communication interne

  • Audit des outils existants

Il n’est de pire ennemi au sein d’une société que les rumeurs infondées. On ne compte plus les cas de conflits liés à une mauvaise communication.


Si toutes les décisions managériales ne peuvent être communiquées (immédiatement) à l’ensemble des salariés, il n’en demeure pas moins qu’il faut éviter que le silence gardé soit remplacé par des bruits de couloir.


  • Axes de réflexion pour améliorer ou créer des nouveaux outils

Il faut alors rechercher d’une part si les outils existants remplissent leur rôle et si les nouvelles technologies ne peuvent compléter ou remplacer l’existant.

Chaque outil a ses avantages/inconvénients, un coût, sa cible. 

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Formation

  • Recensement des besoins

Même une TPE/PME doit envisager ses besoins en termes de formation. Il s’agit de recueillir auprès des différentes services et responsables les évolutions pour ensuite lister l’ensemble des actions nécessaires.

  • Soutien à l’établissement du plan de formation

Une fois les besoins listés, il convient de formaliser toutes les formations envisagées pour regrouper leur mise en place.


Ce document regroupera, outre les différentes formations, les salariés concernés, le budget, le calendrier et enfin et pas le moindre, l’évaluation de chacune des formations.

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    - Recherche des organismes de formation

    Il s’agit là d’un travail long et fastidieux tellement il existe d’organismes de formations. Le soutien apporté par le Cabinet vous soulagera de ces tâches et vous présentera les organismes retenus selon des critères fixés conjointement.

    - Définition des financements

    Il faut non seulement les définir mais encore plus constituer les dossiers afférents. Sauf à disposer un service de ressources humaines aguerri, il est difficile de s’y retrouver. Le recours au Cabinet d’avocat vous permettra de récupérer du temps précieux à exercer votre cœur de métier.



Soutien lors de modifications (fusion, cession de branche, déménagement...)

  • Accompagnement juridique

L’ensemble de ces opérations, outre l’aspect droit des sociétés, a des répercussions sur la gestion des ressources humaines.

Il faut être accompagné pour anticiper les conséquences sur les contrats de travail, la convention collective applicable, le devenir des accords collectifs etc…

 

  • Accompagnement organisationnel

En amont de ces transformations, il faut anticiper les bouleversements qu’elles entraînent au sein des différents services.

Plus ces modifications auront été prévues, plus il aura été possible de prendre les mesures adéquates pour qu’elles soient absorbées en minimisant au maximum les soubresauts engendrés.


  • Accompagnement humain (audit des cultures d’entreprises, aménagement à mettre en place…)

Ce point rejoint la politique de communication puisqu’il faut informer les salariés des modifications à venir. Selon les habitudes au sein de l’entreprise, il conviendra d’adapter la stratégie d’information.


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